AAPCAvis d'Appel Public à la Concurrence
ABFArchitecte des Bâtiments de France
ADLVAccompagnement vers et dans le logement
ADEMEAgence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'énergie
ADNAgglomération de Nevers
ALEAgence Locale de l'Energie
ANAHAgence Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat
ANARAssociation Nivernaise d'Aide à la Réinsertion
ANRUAgence Nationale de Rénovation Urbaine
AOAppel d'Offres
APLAide Personnalisée au Logement
ARIQBTPAssociation Régionale pour l'Insertion et la Qualification dans le Bâtiment Travaux Publics
ASLLAccompagnement Social Lié au Logement
BBCBâtiment Basse Consommation
BETBureau d'étude Technique
CAConseil d'Administration
CADACentre d'Accueil des Demandeurs d'Asile
CAFCaisse d'Allocations Familiales
CALCommission d'Attribution des Logements
CAOCommission d'Appel d'Offres
CAUEConseil d'Architecture,d'Urbanisme et d'Environnement
CCAGCahier des Clauses Administratives Générales
CCAPCahier des Clauses Administratives Particulières
CCAPEXCommission de Coordination des Actions de Prévention des EXpulsions
CCHCode de la Construction et de l'Habitation
CCTGCahier des Clauses Techniques Générales
CCTPCahier des Clauses Techniques Particulières
CDCCaisse des Dépôts et des Consignations
CDMCommission Des Marchés
CDPCommandement de Payer
CGLLSCaisse de Garantie du Logement Locatif Social
CHRSCentre d'Hébergement et de Réinsertion Sociale
CLCVConfédération de la Consommation, du Logement et du Cadre de Vie
CLIGCentre Local d'Information et de Coordination Gérontologique
CLSPDConseils Locaux de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
CMPCode des Marchés Publics
CNLConfédération Nationale du Logement
CPHCentre Provisoire d'Hébergement
CUSConvention d'Utilité Sociale
CUCSContrat Urbain de Cohésion Sociale
DALODroit Au Logement Opposable
DATDéclaration d'Achèvement de Travaux
DCEDossier de Consultation des Entreprises
DDCSPPDirection Départementale de la Cohésion Sociale et le la Protection des Populations (Ex DDASS)
DDTDirection Départementale des Territoires
DGCCRFDirection Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes
DHCDirection de l'Habitat et de la Construction
DHUPDirection de l'Habitat, de l'Urbanisme et des Paysages
DPEDiagnostic Performance Energétique
DQEDevis Quantitatif et Estimatif
DREDirection Régionale de l'équipement
DREALDirection Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement
DSDDirection Solidarité du Département
DSQDéveloppement Social des Quartiers
DTADiagnostic Technique Amiante
EDLEEtat des Lieux Entrant
EDLSEtat des Lieux Sortant
EHPADétablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes
ENLEngagement National pour le Logement
EPICEtablissement Public Industriel et Commercial
ESHEntreprises Sociales pour l'Habitat
FAPFonds d'Aide aux Projets
FEDERFonds Européen de Développement Régional
FHRFonds Habitat Rural
FILSFonds d'Intervention au Logement Social
FIPFonds d'Intervention de Proximité
FIPDFond Interministériel de Prévention de la Délinquance
FOLFédération des Oeuvres Laïques
FPAFoyer pour Personnes âgées
FPHMFoyer Pour Handicapés Moteurs
FSLFonds Solidarité Logement
FSUFonds Social Urbain
GIEGroupement d'Intérêt économique
GIPGroupement d'Intérêt Public
HALDEHaute Autorité des Luttes contre les Discriminations et pour l'Egalité
HBMHabitation à Bon Marché
HD58Habitat et Développement 58
HLMHabitation à Loyer Modéré
HPEHaute Performance énergétique
HQEHaute Qualité Environnementale
ICCIndice du Coût de la Construction
INSEEInstitut National de la Statistique et des Etudes Economiques
IPCIndice des Prix à la Consommation
IRLIndice de Référence des loyers
ISImpôt sur les Sociétés
MAPAMarchés Publics passés selon la Procédure Adaptée
MDPHMaison Départementale des Personnes Handicapées
MIILOSMission Interministérielle d'Inspection du Logement Social
MIQCPMission Interministérielle pour la Qualité dans les Constructions Publiques
MNMarché Négocié
MODMaîtrise d'Ouvrage Déléguée
MOEMaîtrise d'Oeuvre
MOLLELoi de Mobilisation pour le Logement et de Lutte contre l'Exclusion
MOPMaîtrise d'Ouvrage Publique
MOUSMaîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale
NCMPNouveau Code des Marchés Publics
NRENouvelle Réglementation Economique
ONZUSObservatoire National des Zones Urbaines Sensibles
OPACOffice Public d'Aménagement et de Construction
OPAHOpération Programmée d'Amélioration de l'Habitat
OPHOffice Public de l'Habitat
ORUOpération de Renouvellement Urbain
OSOrdre de Service
PADDProjet d'Aménagement et de Développement Durable
PALULOSPrime à l'Amélioration du Logement à Usage Locatif et à Occupation Sociale
PCPermis de Construire
PCSPlan de Cohésion Sociale
PCLSPrêt Conventionné Locatif Social
PDALDPlan Départemental d'Action pour le Logement des Défavorisés
PGCSPSPlan Général de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé
PLAPrêt Locatif Aidé
PLALMPrêt Locatif Aidé à Loyer Minoré
PLAIPrêt Locatif Aidé d'Intégration
PLHProgramme Local de l'Habitat
PLIPrêt Locatif Intermédiaire
PLIEPlan Local pour l'Insertion par l'Economique
PLSPrêt Locatif Social
PLUPlan Local d'Urbanisme
PLUSPrêt Locatif à Usage Social
PLUS CDPrêt Locatif à Usage Social Construction Démolition
POSPlan d'Occupation des Sols
PPSPSPlan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé
PREMEDProgramme Régional Environnement, Maîtrise de l'Energie, Déchets
PRUProjet de Rénovation Urbaine
PSPPlan de Stratégie Patrimoniale
PVProcès Verbal
RAATRepérage Amiante Avant Travaux
RCSRegistre du Commerce et des Sociétés
RDBRésiliation De Bail
RMARevenu Minimal d'Activité
RNURèglement National de l'Urbanisme
RSARevenu de Solidarité Active
SCSurface Corrigée
SHSurface Habitable
SLSSupplément de Loyer de Solidarité
SPSSécurité et Protection de la Santé
SRULoi de Solidarité et Renouvellement Urbain
SUSurface Utile
TATribunal Administratif
TFPBTaxe Foncière sur les Propriétés Bâties
TGITribunal de Grande Instance
THPETrès Haute Performance Energétique
THQETrès Haute Qualité Environnementale
TITribunal d'Instance
TTCToutes Taxes Comprises
TVATaxe sur la Valeur Ajoutée
UDAFUnion Départementale des Associations Familiales
USHUnion Sociale pour l'Habitat
USHBUnion Sociale pour l'Habitat de Bourgogne
UTAMSUnités Territoriales d'Action Médico-Sociales
VMCVentilation Mécanique Contrôlée
VRDVoirie et Réseaux Divers
ZACZone d'Aménagement Concerté
ZEPZone d'Education Prioritaire
ZFUZone Franche Urbaine
ZPPAUPZone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager
ZRRZone Rurale à Revitaliser
ZRUZone de Redynamisation Urbaine
ZUSZone Urbaine Sensible