AAPCAvis d’Appel Public à la Concurrence
ADEMEAgence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Énergie
ANAHAgence Nationale pour l’Amélioration de l’Habitat
ANARAssociation Nivernaise d’Aide à la Réinsertion
ANRUAgence Nationale de Rénovation Urbaine
AOAppel d’Offres
APLAide Personnalisée au Logement
ASLLAccompagnement Social Lié au Logement
BETBureau d’Étude Technique
CAFCaisse d’Allocations Familiales
CALCommission d’Attribution des Logements
CAOCommission d’Appel d’Offres
CCAGCahier des Clauses Administratives Générales
CCAPCahier des Clauses Administratives Particulières
CCTGCahier des Clauses Techniques Générales
CCTPCahier des Clauses Techniques Particulières
CDCCaisse des Dépôts et des Consignations
CDPCommandement de Payer
CGLLSCaisse de Garantie du Logement Locatif Social
CMPCode des Marchés Publics
CUCSContrat Urbain de Cohésion Sociale
DATDéclaration d’Achèvement de Travaux
DCEDossier de Consultation des Entreprises
DDEADirection Départementale de l’Équipement et de l'Agriculture
DGUHCDirection Générale de l’Urbanisme, de l’Habitat et de la Construction
DHCDirection de l’Habitat et de la Construction
DQEDevis Quantitatif et Estimatif
DPGFDécomposition du Prix Global et Forfaitaire
DREDirection Régionale de l’Équipement
EDLEEtat des Lieux Entrant
EDLSEtat des Lieux Sortant
EHPADÉtablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes
ENLEngagement National pour le Logement
EPICEtablissement Public Industriel et Commercial
FAPFonds d’Aide aux Projets
FEDERFonds Européen de Développement Régional
FHRFonds Habitat Rural
FILSFonds d’Intervention au Logement Social
FIPFonds d’Intervention de Proximité
FPAFoyer pour Personnes Âgées
FPHMFoyer Pour Handicapés Moteurs
FSLFonds Solidarité Logement
FSUFonds Social Urbain
GIEGroupement d’Intérêt Économique
GIPGroupement d’Intérêt Public
HBMHabitation à Bon Marché
HD58Habitat et Développement 58
HLMHabitation à Loyer Modéré
HPEHaute Performance Énergétique
HQEHaute Qualité Environnementale
ICCIndice du Coût de la Construction
INSEEInstitut National de la Statistique et des Etudes Economiques
IRLIndice de Référence des loyers
ISImpôt sur les Sociétés
MAPAMarchés Publics passés selon la Procédure Adaptée
MIILOSMission Interministérielle d’Inspection du Logement Social
MNMarché Négocié
MODMaîtrise d’Ouvrage Déléguée
MOEMaîtrise d’Oeuvre
MOPMaîtrise d’Ouvrage Publique
MOUSMaîtrise d’Oeuvre Urbaine et Sociale
NCMPNouveau Code des Marchés Publics
OPACOffice Public d’Aménagement et de Construction
OPHOffice Public de l’Habitat
ORUOpération de Renouvellement Urbain
PALULOSPrime à l’Amélioration du Logement à Usage Locatif et à Occupation Sociale
PCLSPrêt Conventionné Locatif Social
PDALDPlan Départemental d’Action pour le Logement des Défavorisés
PLAPrêt Locatif Aidé
PLALMPrêt Locatif Aidé à Loyer Minoré
PLAIPrêt Locatif Aidé d’Intégration
PLHProgramme Local de l’Habitat
PLIPrêt Locatif Intermédiaire
PLIEPlan Local pour l’Insertion par l’Economique
PLSPrêt Locatif Social
PLUPlan Local d’Urbanisme
PLUSPrêt Locatif à Usage Social
PLUS CDPrêt Locatif à Usage Social Construction Démolition
PSPPlan de Stratégie Patrimoniale
PVProcès Verbal
RCTIRequête en Conciliation au Tribunal d’Instance
RDBRésiliation De Bail
RMIRevenu Minimum d’Insertion
RSARevenu Solidarité Active
SCSurface Corrigée
SDAPLSection Départementale de l’Aide Personnalisée au Logement
SHSurface Habitable
SLSSupplément de Loyer de Solidarité
SRULoi de Solidarité et Renouvellement Urbain
SUSurface Utile
TATribunal Administratif
TFPBTaxe Foncière sur les Propriétés Bâties
TGITribunal de Grande Instance
THQETrès Haute Qualité Environnementale
TITribunal d’Instance
TTCToutes Taxes Comprises
TVATaxe sur la Valeur Ajoutée
UDAFUnion Départementale des Associations Familiales
USHUnion Sociale pour l’Habitat
USHBUnion Sociale pour l’Habitat de Bourgogne
VMCVentilation Mécanique Contrôlée
VRDVoirie et Réseaux Divers
ZACZone d’Aménagement Concerté
ZEPZone d’Education Prioritaire
ZRRZone Rurale à Revitaliser
ZRUZone de Redynamisation Urbaine
ZUSZone Urbaine Sensible